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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECM TECHNOLOGIES
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INFRACARB
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

INFRACARB
ECM TECHNOLOGIES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1749367
Date de dépôt :
05/09/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/09/2021

Présentation de la marque INFRACARB

Déposée le 5 septembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECM TECHNOLOGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « INFRACARB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ECM TECHNOLOGIES domicilié(e) 46, Rue Jean Vaujany Technisud - 38000 - GRENOBLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 969 173 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Beaumont domicilié(e) 1, Rue Champollion - 38000 - GRENOBLE - France.

La marque INFRACARB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1749367.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 40

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque INFRACARB est expirée depuis le 5 septembre 2021.

ECM TECHNOLOGIES a également déposé les autres marques suivantes : CRYSTALMAX , ECM , FRANCE WAFER , ECM GREENTECH , SUNCURE , CRISTALMAX


ECM TECHNOLOGIES, Société par actions simplifiée - 46, Rue Jean Vaujany Technisud - 38000 - GRENOBLE - France - SIREN 478969173


Cabinet Beaumont - 1, Rue Champollion - 38000 - GRENOBLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-06

Inscription le 16 mai 2001 - Changement d'adresse n°323819 - Publication au BOPI 2001-05-16

Inscription le 22 septembre 2005 - Gage constitué n°419196 - Publication au BOPI 2005-09-22

Renouvellement sans limitation le 20 mars 2001 n°2194624 - Publication au BOPI 2001-03-20

Inscription le 20 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°549492 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-20

Renouvellement sans limitation le 26 mai 2011 n°2471563 - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-05-26

Fours (à l'exception des fours pour expériences) et fours de traitement de matériaux; équipements pour ces fours à savoir parties constitutives de ces fours telles que appareils de chargement, armatures, garnitures, supports de chargement. Services de traitement de matériaux. Services de traitement de surface de pièces métalliques

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.